Norbert Castelltort

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Norbert CASTELLTORT
Objet:
à cesser leurs fonctions
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Rodez
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
JORFTEXT000041829372(source JORF)
admission
29 Avril 202029/04/2020
De: Norbert CASTELLTORT
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rodez
juge d'instance au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Rodez
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Norbert CASTELLTORT
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
juge d'instance au tribunal d'instance de Rodez, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2017-09-29"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
JORFTEXT000035389624(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Norbert CASTELLTORT
juge de proximité à Mende
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Nîmes
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Mende
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Norbert CASTELLTORT
notaire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Mende
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028586670(source JORF)
nomination
12 Février 201412/02/2014
De: Castelltort (Norbert, Marie, Joseph)
ancien notaire à la résidence de Millau, ancien président du conseil régional des notaires du ressort de la cour d'appel de Montpellier ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: CASTELLTORT (Norbert, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert CASTELLTORT, Philippe CLERGUE, Didier CALMEL, Yane FELIX-BOURDILLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000026460939(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201206/10/2012
De: Castelltort (Norbert, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000353145(source JORF)
nomination
26 Mars 199126/03/1991
De: Castelltort (Norbert, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000353145(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199126/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.